Evelyne Huguet


Autre nom possible de la personne recherchée:
Evelyne Levet
De: HUGUET Evelyne
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION
Tribunal pour enfants de Mamoudzou
Assesseures titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
date_fin="2023-12-31"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mamoudzou"
JORFTEXT000039654691(source JORF)
désignation
21 Décembre 201921/12/2019
De: HUGUET Evelyne
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal pour enfants de Mamoudzou
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Fort-de-France
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mamoudzou"
suppleant
JORFTEXT000031690652(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: Evelyne HUGUET
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion
Tribunal pour enfants de Mamoudzou
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
date_fin="2015-12-31"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mamoudzou"
suppleant
JORFTEXT000030171394(source JORF)
désignation
31 Janvier 201531/01/2015
De: Huguet (Evelyne)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
Confédération générale du travail-
Syndicat national des lycées et collèges (SNALC-CSEN)
Deuxième suppléant
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000019215266(source JORF)
nomination
19 Juillet 200819/07/2008
De: Huguet (Evelyne)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Syndicat national des lycées et collèges (SNALC-CSEN)
Deuxième suppléant
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000448772(source JORF)
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Evelyne Huguet
(université Paris-XI)
Objet:
membres de la Commission nationale des études pharmaceutiques
conformément aux dispositions de
l'article 13 du décret n° 91-136 du
31 janvier 1991
Au titre des enseignants des unités de formation, et de recherche de pharmacie
Groupe:
Commission nationale des études pharmaceutiques
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000611982(source JORF)
nomination
25 Janvier 200425/01/2004
De: Huguet (Evelyne)
maître de conférences (FNSAESR)
Objet:
comme membres suppléants de la commission de recours compétente en matière d'attribution de primes pédagogiques à certains personnels de l'enseignement supérieur
Et
sur proposition des organisations syndicales
Groupe:
Commission de recours compétente en matière d'attribution de primes pédagogiques à certains personnels de l'enseignement supérieur
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000000749131(source JORF)
nomination
15 Avril 199715/04/1997
De: Huguet (Evelyne)
maître de conférences (F.N.S.A.E.S.R.)
Objet:
représentants titulaires du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire les membres élus
Groupe:
Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
JORFTEXT000000181519(source JORF)
nomination
07 Janvier 199407/01/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.